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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Ce site a pour objectif de fournir des conseils et des informations sur le coaching d'affaires. Les services offerts peuvent varier et sont soumis à des modifications.

ReferenceEU Commission
03

Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations sur ce site. Les modalités de paiement pour des services spécifiques seront communiquées séparément.

Supporting document WIPO
04

Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être établies en fonction des services fournis. Il est conseillé de consulter les détails spécifiques lors de la demande de services.

Supporting document HCCH
Internal Conditions

Use, ownership, and limitation clauses

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

05

Clause 05

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06

Clause 06

Clause de non-responsabilité

Le site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations fournies. L'utilisateur assume l'entière responsabilité de son utilisation.

Reference EU Commission